MENTIONS LEGALES
1-Informations Générales
Raison sociale : sans
Forme juridique : micro BA
Adresse du siège social : 1 Le Grand Chemin 22290 Treguidel
Téléphone : 07 77 22 16 80
Email : karilau44@yahoo.com
Numéro SIRET : 83534813700026
Directeur de la publication : Karine Laurent
2-PRÉSENTATION DE NOTRE SITE WEB
Conformément à la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, notre site web créé par Solys Studio, met à disposition du public les informations concernant notre entreprise. Eventuellement modifiables, nous vous invitons donc à consulter nos mentions légales le plus souvent possible, de manière à en prendre connaissance fréquemment. Le site www.elevagedespetitsjedi.com appartient à Karine Laurent, dont le siège social est situé à l’adresse suivante : 1 Le Grand Chemin 22290 Treguidel. Personne morale, Karine Laurent est responsable de la publication, dont l’adresse e-mail est la suivante : karilau44@yahoo.com
Le site www.elevagedespetitsjedi.com est hébergé par OVH:
Capital Social de l’hébergeur : 10 174 560 Euros
Type de société de l’hébergeur : SAS
RCS de l’hébergeur : Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE de l’hébergeur : 2620Z
TVA de l’hébergeur : FR 22 424 761 419
Adresse de l’hébergeur : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
3-CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU SITE ET DES SERVICES PROPOSÉS
En utilisant notre site web, vous acceptez pleinement et entièrement les conditions générales d’utilisation précisées dans nos mentions légales. Accessible à tout type de visiteurs, il est important de préciser toutefois qu’une interruption pour maintenance du site web peut-être décidée par Karine Laurent.
4-LES PRODUITS OU SERVICES PROPOSÉS PAR WWW.PIXELARTISANSTUDIO.COM
En accord avec sa politique de communication, le site www.elevagedespetitsjedi.com a pour vocation d’informer les utilisateurs sur les services proposés par l’Elevage des petits Jedi, qui s’efforce alors de fournir des informations précises sur son activité. Cependant, des inexactitudes ou des omissions peuvent exister : la société ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable pour toute erreur présente sur le site www.elevagedespetitsjedi.com.
5-LIMITATIONS CONTRACTUELLES
Les informations retranscrites sur notre site web font l’objet de démarches qualitatives, en vue de nous assurer de leur fiabilité. Cependant, nous ne pourrons être tenus responsables en cas d’inexactitudes techniques lors de nos explications. Si vous constatez une erreur concernant des informations que nous aurions pu omettre, n’hésitez pas à nous le signaler par mail à karilau44@yahoo.com. Les liens reliés directement ou indirectement à notre site web ne sont pas sous le contrôle de notre société. Par conséquent, nous ne pouvons nous assurer de l’exactitude des informations présentes sur ces autres sites Internet.
6-PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTENU DU SITE INTERNET
Le contenu rédactionnel du site web www.elevagedespetitsjedi.com appartient exclusivement à l’ELEVAGE DES PETIS JEDI. Toute violation des droits d’auteur est sanctionnée par l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, avec une peine encourue de 2 ans d’emprisonnement et de 150 000€ d’amende. Le site www.elevagedespetitsjedi.com ne pourra être mis en cause en cas de propos injurieux, à caractère raciste, diffamant ou pornographique, échangés sur les espaces interactifs. La société se réserve également le droit de supprimer tout contenu contraire aux valeurs de l’entreprise ou à la législation applicable en France. En naviguant sur le site www.elevagedespetitsjedi.com, l’utilisateur accepte également l’installation éventuelle de cookies sur son ordinateur.
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8-DROIT APPLICABLE ET LOIS CONCERNÉES
Soumis au droit français, le site web www.elevagedespetitsjedi.com est encadré par la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle et la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004.
